Éditeur, hébergeur, contact
Informations publiées en application de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Éditeur du site
La loi permet à une personne physique éditant un site à titre non professionnel de ne pas rendre publics son nom et son adresse, à deux conditions : avoir communiqué son identité complète à l’hébergeur, et publier à la place les coordonnées de ce dernier. Si vous retenez cette option, remplacez les trois premières lignes ci-dessus par une mention de type « éditeur non professionnel ayant communiqué son identité à l’hébergeur, dont les coordonnées figurent ci-dessous ». Le nom du directeur de la publication et une adresse de contact restent nécessaires. Ce paragraphe est une aide à la rédaction, pas un avis juridique : en cas de doute, faites-le vérifier.
Ecozone, association destinée à porter ce projet, est en cours de constitution. Elle n’a pas encore la personnalité morale et n’édite donc pas ce site. Cette page sera mise à jour après publication au Journal officiel des associations.
Hébergement
Vérifiez ces coordonnées auprès de votre contrat avant mise en ligne : elles doivent correspondre exactement à l’entité qui héberge le serveur.
Contact
Pour toute question, correction, signalement d’erreur ou retour pédagogique : contact@49trois.com.
Les signalements d’écart entre une borne affichée et une borne appliquée sont traités en priorité sur toute autre demande.
Propriété intellectuelle
Le jeu, ses textes, son identité visuelle et ses fiches pédagogiques sont protégés par le droit d’auteur. Les usages autorisés, notamment en classe, ainsi que l’usage interdit à des fins de campagne, sont détaillés dans les conditions d’usage.
Les contours des régions proviennent de données publiques issues du référentiel de l’IGN, reprojetés et simplifiés. Les indicateurs régionaux proviennent de l’INSEE et du service statistique ministériel de la sécurité intérieure ; leur millésime et leurs limites sont affichés dans le jeu. Les polices Archivo et Spectral sont diffusées sous licence SIL Open Font.
Données personnelles
Le site ne collecte aucune donnée personnelle. Le détail de ce qui est enregistré et de ce qui ne l’est pas figure sur la page Vos données.
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